Le vélo de fonction est-il un avantage salarial ?

Arthur

Vélo entreprise

PubLié le

17 mai 2023

Temps de lecture:
5
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Homme en chemise à vélo dans une rue parisienne

Article

Véritable alternative aux transports en commun et à la voiture de fonction, le vélo de fonction se démocratise dans de nombreuses entreprises. Plus écologique 🌱 et économique, il est mis à disposition des salariés, notamment pour les trajets domicile-travail, mais aussi pour une utilisation personnelle. Pratique, il présente autant d'avantages pour les salariés que pour les entreprises. Mais à usage professionnel et personnel, est-il considéré comme un avantage en nature ? Enfilez vos lunettes, on vous explique tout. 🧐

Vélo de fonction : quelle fiscalité pour l’employeur et le salarié ?

Lorsqu’un employeur met en place un bien ou une prestation gratuitement à disposition de ses salariés, c’est considéré comme un avantage en nature. Ainsi, il est pris en compte comme un élément de rémunération et est soumis à l’impôt sur le revenu.

Ce que dit l’URSSAF depuis 2020

Si le vélo de fonction constituait un avantage en nature par son utilisation privée et sa mise à disposition gratuite, depuis le 6 février 2020, l'URSSAF fait preuve de tolérance et a décidé de ne plus inclure le vélo de fonction dans le calcul de la rémunération. Le vélo de fonction n’engendre donc pas de charges supplémentaires. Le montant des frais générés (achat, installation, entretien) par la mise à disposition des vélos de fonction n’est donc pas considéré comme un avantage en nature. 

Aucun impôt pour le salarié

Par conséquent, chaque salarié bénéficiant d’un vélo de fonction, à assistance électrique ou non, ne paie pas d’impôts relatifs aux frais de celui-ci. Il s’agit d’un atout majeur pour les salariés et un argument de fer si vous souhaitez convaincre vos collaborateurs de se mettre en selle. 🚲

Les règles de participation employeur/salarié

Pour des questions de responsabilité et de sécurité, vos collaborateurs peuvent participer au loyer de leur vélo de fonction à hauteur de 30 % maximum. En effet, pour bénéficier d’une réduction d’impôt sur l’IS de 25 %, les entreprises doivent prendre en charge 70 % minimum du loyer des vélos de fonction.

7 bonnes raisons d’adopter le vélo de fonction en entreprise

Faible en impact carbone, facile à mettre en place, peu coûteux, le vélo de fonction présente de nombreux avantages tant pour votre entreprise que vos salariés. Ainsi, le vélo de fonction : 

  1. améliore le bien-être mental et physique pour arriver le matin avec les idées fraîches,
  2. permet d’éviter les embouteillages et donc de gagner du temps sur son trajet domicile-travail,
  3. permet de pratiquer une activité sportive régulière tout en douceur,
  4. améliore la motivation et la productivité (selon une étude de la MEDEF, les vélotafeur.ses. sont 9% plus productifs), 
  5. permet de réduire l’impact carbone et d’agir pour la planète, 
  6. soulage le porte-monnaie avec moins de charges (abonnement aux transports en commun, essence, entretien de la voiture …). En plus, les frais sont pris en charge par l’entreprise.
  7. peut être utilisé à des fins professionnelles, mais aussi personnelles (récupérer les enfants à l’école, faire une course, rendre visite à mamie Josette ou une simple balade le week-end).

💡 Bon à savoir

L’entreprise doit prendre en charge au moins 70 % du loyer pour bénéficier d’une réduction d’IS de 25 %

Mettre en place le vélo de fonction simplement avec Tandem

Tandem vous accompagne dans la mise en place du vélo de fonction au sein de votre entreprise avec une solution adaptée à vos besoins et votre budget. Ainsi, vous disposez d’une offre clé en main, d’une charge mentale en moins et d’un accompagnement aux petits oignons.

  1. On étudie ensemble votre projet pour trouver la solution adaptée aux besoins de votre entreprise.
  2. On aide vos salariés à choisir leur vélo selon leurs besoins (vélo cargo, vélo électrique, vélo pliant, vélo connecté …) parmi notre catalogue de vélos haut de gamme français. 🇫🇷
  3. On livre vos vélos de fonction aux pieds de vos bureaux, on les met en service et on accompagne vos salariés. Les vélos sont montés, testés et réglés, prêts à être enfourchés.
  4. On assure tout le reste, directement en lien avec vos salariés ! Assurance contre le vol et la casse 24 h/24 et 7j/7, entretien ou encore SAV : tout est compris dans l’offre Tandem. Vous n’avez rien à gérer. Même les accessoires essentiels sont fournis avec votre vélo de fonction (casque, antivol, lumière et porte-bagage).
  5. On vous aide à communiquer sur le vélo de fonction auprès des salariés en vous fournissant les ressources nécessaires, un kit de com’ et un outil de gestion de flotte simplifié (il calcule même vos économies de CO2) !

N’attendez plus pour vous mettre en selle et contactez-nous 📞

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